Imprimer Envoyer cet article à un ami


Conseil municipal du 13 décembre


Ordre du jour duConseil municipal Jeudi 13 décembre à 20H00

 
Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - CADRE DE VIE - TRAVAUX

Natura 2000 « Archipel des Glénan » et « Marais de Mousterlin » : budget 2021 ; Natura 2000 « Marais de Mousterlin » : actions de canalisation de fréquentation et de fauche sur les dunes communales ; Marché d’entretien des espaces verts de la commune ; Périmètres de protection des prises d’eau de Pennalen et de Creach Quéta : indemnisation des propriétaires et exploitants ; Renouvellement des autorisations d’occupation temporaires des zones de mouillage sur le littoral de Beg-Meil à Cap-Coz.

 
Commission FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE

Budget 2012, décision modificative n° 3, commune ; Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013 ; Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2013 ; Fixation des barèmes 2013 de la participation pour non réalisation d’aires de stationnement ; Fixation des barèmes 2013 de la participation pour l’assainissement collectif ; Attribution de subventions complémentaires aux associations et organismes pour 2012

 
Commission URBANISME

Demande de classement dans le réseau des voies communales, après enquête publique, de la voie cadastrée section B n° 1758-1763-1802-1804 sise Résidence de Sainte-Anne

Demande de déclassement du réseau des voies communales, après enquête publique :

- d’une surlargeur de la voie communale Place de l’Eglise au droit de la propriété cadastrée section BH n° 26, en vue de son aliénation au profit des riverains

- d’une portion de la voie communale Hent Leubrat au droit de la propriété cadastrée section K n° 859-861, en vue de son aliénation au profit des riverains

Acquisition des parcelles cadastrées section BD n° 70p-331-332 sises Place de l’Eglise et déclassement d’un délaissé de la voie communale Résidence du Parc d’Arvor au droit de la propriété cadastrée section BD n° 70 en vue de son aliénation au profit des riverains

Saisine de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites sur le classement des espaces boisés significatifs

 
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs du personnel communal et ratios d’avancement à l’échelon spécial de catégorie C
Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire du personnel communal
 
 
INFORMATION
Situation financière de la commune : ratios 2011 du Trésor Public
Rapport annuel d’activité 2011 des services municipaux